La préservation de l’environnement est une activité de bienfaisance – l’article 11 Bitcoin carte de débit en Inde

Présenter les deux appels sont dirigés vers l’instance de revenu par rapport aux commandes séparées de ld.CIT (A) -2, Vadodara en date du 26.02.2015 et 13.05.2015 passés pour Asst. Années 2010-11 et 2011-12 respectivement. Approche simplifiée de la TPS – Certification en ligne Cours?

2 Bitcoin fourche dur expliqué. Chiffre d’affaires a pris quatre motifs d’appel dans le Asst. Année 2010-11 et trois motifs d’appel dans le Asst. Année 2011-12. Toutefois, son grief dans les deux années tourne autour d’une seule question à savoir. si le expertisé a droit au bénéfice de l’article 1 1 (1) (a) de la Loi de l’impôt sur le revenu, 1961 ou non.

3. Brefs faits de l’affaire sont que la expertisé a produit sa déclaration de revenus 24.9.2010 et 23.9.2011 déclarant revenu total à NIL dans le Asst. Années 2010-11 et 2011-12 respectivement.


Le expertisé est une société enregistrée en vertu de la Société Loi sur l’enregistrement, 1860 Bitcoin vous s’identifier. Il a obtenu l’enregistrement en vertu de l’article 12 (A) (a) de la Loi de l’impôt sur le revenu w.e.f. 06/01/1984. Voici les principaux objets expertisé ont été reproduites par l’Autorité d’appel ld.First dans ses conclusions enregistrées dans le Asst. Année 2010-11. Je serai revenir à cette conclusion dans la dernière partie de cet ordre, mais il est pertinent de mentionner que tout le long dans le passé l’expertisé a été accordé prestation en vertu de l’article 11 de la Loi de l’impôt sur le revenu. L’AO a nié cet avantage à l’expertisé en raison de la modification effectuée à l’article 2 (15) de la Loi de l’impôt sur le revenu qui fournit la définition des « fins de bienfaisance ». Selon l’AO une clause a été insérée dans l’article 2 (15) par la loi de finances (2) 2009. L’AO est d’avis que les activités de l’expertisé est dans la nature des affaires, et il est donc pas le droit de exemption en vertu de l’article 11 (1) (a) de la Loi. Il a évalué le revenu imposable de la personne évaluée dans le Asst. Année 2010-11 à Rs. 43,07,960 / – et Rs. 41,32,020 / – dans le Asst Bitcoin shopping. Année 2011-12.

5. Je l’ai entendu ld.representatives et dossiers lu attentivement. Je trouve que le CIT (A) a fait une analyse lucide des faits et du droit, par conséquent, je considère qu’il est pertinent de prendre note de constatation enregistrée par le ld.CIT (A) dans le Asst. Année 2010-11, qui se lit comme sous:

« 4.3. Je l’ai examiné les faits de la cause, les observations et la soumission de l’AO fait par l’AR de l’appelant meilleur robinet Bitcoin bot. Des présentations et des documents fournis par l’appelant, on voit que la société appelante a été créé par les représentants de plusieurs organismes institutionnels avec les principaux objectifs suivants:

• Entreprendre des activités nécessaires pour fournir l’environnement doyen à la société dans son ensemble et d’augmenter les installations d’avoir un meilleur environnement et de donner des conseils et l’assistance nécessaires aux membres et d’autres pour mener à bien ces activités.

À cet égard, il est indiqué que l’objet principal de la confiance est de promouvoir et d’améliorer l’environnement des locaux de l’organisation et l’amélioration de la santé des personnes. D’où l’activité principale de la fiducie est dans la vue par l’article 2 (15) de la Loi de l’impôt sur le revenu 1961. »

4.3.1. Par la suite, l’enregistrement confiance appelant a obtenu u / s 12A et il a été déduction permise selon les dispositions de l’article 11 (1) (a). Mais, dans l’ordre d’évaluation actuelle, l’AO a refusé cette déduction en observant que ne comporte pas les objets de l’appelant aide aux pauvres, l’éducation, l’aide médicale et à la préservation de l’environnement, y compris les bassins versants, les forêts et la vie sauvage. L’AO a observé que les activités sont rendus / services de l’appelant pour l’avancement des autres objets du grand public pour lesquels il a des frais de charge. L’AO en outre observé sur la base des directives données par le JCIT, Anand Range que l’activité exercée par diverses sociétés ou institutions comme Banas Dairy, GCMMF, IRMA, Mère laitière etc. qui passe pour les dépenses pour la préservation de l’environnement tels comme les jardins et l’appelant est tout simplement un entrepreneur et doit exécuter les travaux comme indiqué et convenu de maintenir avec les entreprises ou instituts. Par conséquent, l’appelant n’a pas droit à déduction u / s 11 (1) (a) de la Loi sur l’informatique.

4.3.2 boutique Bitcoin. À cet égard, on observe que l’appelant a été l’exemption accordée u / s 11 (1) (a) depuis tant d’années et l’AO n’a pas mis en évidence aucune différence entre les activités de l’appelant dans les années précédant le courant année d’évaluation et l’année en cours d’évaluation. Les principaux objets de la société appelante sont aux fins de la préservation de l’environnement et dans de telles circonstances, les dispositions modifiées de la section 2 (15) relative à la réception des frais, etc. pour l’exécution des activités de la fiducie ne sont pas applicables dans ce cas. Dans de telles circonstances, l’AO doit démontrer que les activités de l’appelant ne sont plus de bienfaisance dans la nature. La seule observation faite par l’AO à cet égard est que les entreprises qui font les paiements pour l’entretien du jardin, etc. font travail de préservation de l’environnement et l’appelant est simplement un entrepreneur à cet effet.

4.3.3. Le Gujarat Hon’ble Haute Cour dans sa décision dans le cas du système de gestion Ahmedabad 47 Taxman.com 162 (Guj) a jugé que réserve dûment inséré de l’article 2 (15) appliquera à l’institution dont le but est la promotion de tout autre objet de utilité publique générale, mais ne sera pas applicable aux institutions exerçant des activités dans la nature de secours aux pauvres, l’éducation ou l’aide médicale. A cet effet, le tribunal a fait référence à la circulaire n ° 11/2008 du 19/12/2008. On peut mentionner ici que, suite à la question de la présente circulaire, la préservation de l’environnement a également été spécifiquement inclus dans la définition u / s 2 (15). Par conséquent, évidemment, la condition vient d’être inséré à l’article 2 (15) sera également pas applicable aux institutions engagées dans les activités de la nature de la préservation de l’environnement. De plus, dans cette décision, le tribunal a constaté que tout au long des années précédentes, depuis ays 1995-1996 jusqu’à 2008-09, les recettes a examiné les activités de l’expertisé comme activité de bienfaisance et a accordé bénéfice u / s 11. Dans le courant cas également, le chiffre d’affaires a examiné les activités de l’appelant comme activité de bienfaisance pour les années précédentes et ont accordé une exemption u / s 11. maintenant, de AY 2009-1 0, l’objet principal de la fiducie appelante sont couverts par la clause relative à la conservation de l’environnement et, par conséquent, les dispositions relatives à l’avancement de tout autre objet d’utilité publique générale ne sont pas applicables à l’appelant. L’AO n’a pas où mentionné dans son ordre que l’exemption accordée à l’appelant par CIT comme cela a été annulée au moment ou avant de passer l’ordre d’évaluation open source Bitcoin logiciel d’échange. La Haute Cour du Gujarat dans sa décision mentionnée ci-dessus a eu lieu comme suit:

« 5. Terme « Charitable Trust » est définie à l’article 2 (15) de la Loi, qui comprend le soulagement des pauvres, l’éducation, l’aide médicale, la préservation de l’environnement; y compris les hangars d’eau, des forêts et de la faune et de la conservation des monuments ou des lieux ou des objections d’intérêt artistique ou historique et à l’avancement de tout autre objet d’utilité publique générale. Clause conditionnelle de l’article 2 (15) et condition supplémentaire dont inséré par la loi de finances 2010 w.e.f. 1er Avril 2000 lecture, ainsi –

« À condition que l’avancement de tout autre objet d’utilité public ne doit pas être un but de bienfaisance, si elle implique l’exercice de toute activité dans la nature du commerce, le commerce ou les affaires, ou toute activité de rendre un service par rapport à tout le commerce, le commerce ou les affaires, pour un CESS ou des frais ou toute autre considération, quelle que soit la nature de l’utilisation ou de l’application ou la conservation des revenus de cette activité.

Pour autant plus que la première condition est pas applicable si la valeur totale des recettes des activités qui y sont visées est de vingt-cinq roupies de lakh ou moins à l’année précédente « .

6. La controverse juridique dans la présente centres d’appel fiscal autour de la première condition. En termes clairs, la condition prévoit l’exclusion de l’objet principal de la définition du terme « fins de bienfaisance » et ne concerne que les cas d’avancement de tout autre objet d’utilité publique générale. Si les conditions prévues à la condition sont satisfaites, toute entité, même si elle est impliquée dans la promotion de tout autre objet d’utilité public en vertu de réserve, serait exclu de la définition de « fiducie de bienfaisance ». Toutefois, pour l’application de la condition, ce qui est nécessaire est que l’entité devrait participer à exercer des activités dans la nature du commerce, le commerce ou les affaires, ou toute activité de prestation de services par rapport à tout commerce, le commerce ou les affaires pour CESS ou frais ou tout autre examen de change compte de Bitcoin. Dans une telle situation, la nature, l’utilisation ou de l’application ou la conservation des revenus de ces activités ne seraient pas pertinentes. Dans les circonstances, les éléments importants de l’application de la condition est que l’entité devrait participer à l’exercice des activités de tout le commerce, le commerce ou les affaires, pour un CESS ou des frais ou toute autre considération. Une telle modification législative a été expliqué par le discours du ministre des Finances au Parlement. partie pertinente se lit comme sous:

« Je vous assure une fois de plus à la Chambre que de véritables organismes de bienfaisance ne seront en aucun cas être affectées. Le CBDT sera, conformément à la pratique habituelle, publier une circulaire explicative contenant des lignes directrices pour déterminer si l’entité exerce une activité dans la nature du commerce, du commerce ou d’une entreprise ou d’une activité de rendre un service par rapport à un commerce, le commerce ou les affaires acheter Bitcoin instantanément Etats-Unis. Que le but est un but de bienfaisance dépendra de la totalité des faits de la cause. Ordinairement, les Chambres de commerce et d’organisations similaires qui rendent des services à leurs membres ne seraient pas affectés par la modification et leurs activités continueraient d’être considérés comme « promotion de tout autre objet de général d’utilité publique. »

4.3.4. On peut mentionner ici que le banc ITAT Mumbai dans sa décision dans le cas de la Nouvelle-Saibaba Nagar Welfare Society 25 Taxman.com 226 (Maman) a jugé que l’activité de l’entretien et le développement du parc pourrait entrer dans les mots, « préservation de l’environnement » u / s 2 (15). Ainsi, les activités de la fiducie appelante sont dans la nature des activités de bienfaisance telles que définies u / s 2 (15) de la Loi informatique, 1961. De plus, en raison des activités similaires, l’appelant a été accordé une exemption u / s 11 ( 1) (a) en années précédentes et que la date de passage de l’ordre d’évaluation, l’enregistrement accordée à la confiance appelant 12A u / s était toujours en vigueur. Par conséquent, l’AO est dirigé de délivrance d’exemption u / s 11 (1) (a) de l’appelant tel que revendiqué par elle. En conséquence, ces motifs d’appels sont autorisés « .

6. Avant de se lancer dans une enquête sur le point de vue de l’AO de savoir s’il n’a pas réussi à interpréter des objets du expertisé comme des fins de bienfaisance ou non, je considère qu’il est pertinent de prendre note de l’article 2 (15) de la Loi. Il se lit comme sous:

« Fins de bienfaisance » comprend le soulagement des pauvres, l’éducation, [yoga,] aide médicale, [préservation de l’environnement (y compris les bassins versants, les forêts et la faune) et la préservation des monuments ou des lieux ou des objets d’intérêt artistique ou historique,] et la promotion de tout autre objet d’utilité publique générale:

[À condition que l’avancement de tout autre objet d’utilité public ne doit pas être un but de bienfaisance, si elle implique l’exercice de toute activité dans la nature du commerce, le commerce ou les affaires, ou toute activité de rendre un service par rapport à tout le commerce, le commerce ou les affaires, pour un CESS ou des frais ou toute autre considération, quelle que soit la nature de l’utilisation ou de l’application ou la conservation, du revenu de cette activité, unless-

(Ii) les recettes globales de cette activité ou les activités au cours de l’année précédente, ne dépassent pas vingt pour cent des recettes totales, de l’entreprise de fiducie ou institution telle activité ou les activités, de cette année précédente;]]

7 Bitcoin Plate-forme. Le ld.counsel pour l’expertisé a souligné qu’une lecture attentive nue de cette clause indiquerait que la condition est applicable à l’expression « promotion de tout autre objet de général d’utilité publique ». Le expertisé est engagé dans la préservation de l’environnement, y compris les bassins versants, les forêts et la faune, etc. Cette activité en elle-même est à des fins de bienfaisance et il se distingue de « l’avancement de tout autre objet d’utilité publique générale ». Ainsi, la condition est pas applicable sur les activités de l’expertisé. Le ld.DR d’autre part invoqué l’ordre de l’AO.

8. Comme indiqué plus haut, les objets de la personne évaluée a été reproduit par le CIT (A) dans la conclusion extraite (supra). Objet principal de l’expertisé était de fournir un environnement propre à la société, l’entretien du jardin, plantation, horticulture, etc. Ces objets et activités du expertisé étaient dans la nature des fins de bienfaisance, et comme tel accepté par le revenu dans le passé. Exemption prévue à l’article 1 1 (1) (a) de la Loi a été accordée à l’expertisé dans le passé, et il n’y a pas de changement dans les faits et les circonstances. L’inscription accordée en vertu de l’article 12A n’a pas été annulée. L’activité de l’expertisé ne tombe pas dans l’expression « promotion de tout autre objet de général d’utilité publique ». Il est spécifiquement traité dans le cadre de la « préservation de l’environnement ». Le ld.CIT (A) a examiné ces deux aspects et l’explication acceptée de l’expertisé qu’il est destiné à la préservation de l’environnement ainsi que ses objets sont de nature bienfaisance vendre Bitcoin en nigeria. Le ld.CIT (A) a mis sur le recours au jugement du Gujarat Hon’ble Haute Cour dans le cas du système de gestion Ahmedabad, 47 taxmann.com 162 (Guj). Après avoir examiné l’ordre bien motivée du ld.CIT (A) Je ne vois aucune raison de s’y ingérer. Il est confirmé. Les deux appels sont rejetés.